CETAL, Constructions Electro-Thermiques d'Alsace, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1493372
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2018
Présentation de la marque CETAL
Déposée le 7 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CETAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CETAL domicilié(e) 42 rue des Aviateurs - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 500 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CETAL, Constructions Electro-Thermiques d'Alsace, Société par Actions Simplifiée - 42 rue des Aviateurs - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 688500230
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383961 - Publication au BOPI 2008-09-10
Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489828 - Publication au BOPI 2009-01-27
Renouvellement sans limitation n°2124056 - Publication au BOPI 1998-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489846 - Publication au BOPI 2009-01-27
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511936 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16
Errata sur les renouvellements - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Des éléments électriques blindés, chauffe-eau domestiques, chauffe-eau industriels et plus généralement tous appareils et instruments électriques; tous appareils et instruments de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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